SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS - RÉPARTITION DE CRÉDITSC732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "09/11/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
PROGRAMMES C272 ET C772 RELATIFS À LA MAÎTRISE DE L’ENERGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONSC251 C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
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MAÎTRISE DES DECHETS : PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DES CONVENTIONS ADEME-DEPARTEMENT ET AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE (CTV)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2011DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVEDE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE SUD RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTERC751
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- Date : 09/11/2011
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BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2011 DE METEO FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
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MAITRISE DES DECHETSPROGRAMMES C262 ET C862 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
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- Date : 09/11/2011
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AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR PROGRAMME C762
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
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